Menu Paie, Groupes de cotisants
Les groupes de cotisants ce sont des groupes d'employés qui n’ont pas les mêmes régimes de cotisations, ou, qu’ils peuvent avoir le même régime sur certaines caisses et pas sur d’autres. Par exemple, les cotisations patronales ne sont pas les mêmes entre un salarié de régime général et un salarié recruté dans le cadre d'un dispositif du pré-emploi . Sur la fiche de l'employé, lors de sa création, vous affecterez le groupe de cotisant à l'employé. Si tous les employés ont le même régime, utilisez le groupe NORMAL
Par défaut RHCV est paramétré pour utiliser les groupes de cotisants (menu Outils, Paramètres application, Onglet Paie).
Utilisez les groupes pré-paramétrés disponibles dans RHCV. Modifiez les au besoin ou si vous préférez, vous pouvez en créer d'autres.
Vous pouvez décider de ne pas utiliser les groupes de cotisants en désactivant le paramètre "Utiliser les groupes de cotisants" à cet onglet. Dans ce cas, vous devez modifier les formules de calcul des rubriques de cotisations salariales et patronales du plan de paie en remplaçant les valeurs des taux par les constantes. Par exemple, pour la rubrique RSS dont la formule de l'assiette de cotisation est par défaut est POSTE*(9/100) elle sera remplacée par la formule POSTE*(TAUX/100) et s'assurer que la zone Taux de la rubrique est correctement renseigner.